1. Champ d’application
Les présentes conditions s’appliquent à toutes les prestations de Passamonti Projects, titulaire Jamiro Passamonti, Amriswilerstrasse 53, 9314 Steinebrunn, sous la marque The Site Hustle (ci-après « nous »), notamment la conception, le design et le développement de sites web, le contenu, le marketing et la photographie. Les conditions divergentes du client ne s’appliquent que si nous les confirmons par écrit.
2. Offre et contrat
Chaque projet repose sur notre offre écrite précisant le périmètre, le prix et le calendrier. Le contrat est conclu lorsque le client accepte l’offre par écrit ou par e-mail. Les prestations supplémentaires font l’objet d’un accord séparé.
3. Réalisation par des spécialistes
Nous réalisons les projets avec des spécialistes sélectionnés et pouvons faire appel à des tiers à cet effet. Nous restons toujours l’interlocuteur du client. Nous coordonnons les intervenants et répondons envers le client de la prestation convenue.
4. Collaboration du client
Le client fournit à temps les contenus, accès et retours convenus. Il s’assure de détenir les droits nécessaires sur les textes, images et marques fournis. Les retards du côté du client décalent le calendrier en conséquence.
5. Corrections et réception
Le nombre de cycles de correction figure dans l’offre. À la fin des travaux, le client vérifie et approuve le résultat.
6. Prix
Les prix de l’offre s’appliquent, en francs suisses.
7. Droits d’utilisation
Après paiement intégral, le client obtient le droit d’utiliser les travaux réalisés pour lui aux fins convenues. Les modèles, outils et savoir-faire généraux que nous utilisons restent notre propriété ou celle des spécialistes impliqués.
8. Références
Nous pouvons présenter le projet comme référence après son lancement, sauf opposition du client.
9. Responsabilité
Nous répondons des dommages causés intentionnellement ou par négligence grave. La responsabilité pour négligence légère, dommages consécutifs et manque à gagner est exclue dans la mesure permise par la loi. Nous ne répondons pas des prestations de tiers tels que l’hébergement, les plateformes ou les réseaux publicitaires.
10. Confidentialité
Nous traitons toutes les informations du client de manière confidentielle et y obligeons également les spécialistes impliqués.
11. Droit applicable et for
Le droit suisse s’applique. Dans la mesure autorisée par la loi, le for est au siège de Passamonti Projects dans le canton de Thurgovie.
Ceci est une traduction. En cas de divergence, la version allemande fait foi.
Mise à jour : 26 octobre 2026